Conditions générales

Conditions générales de l’Orchestre d’Harmonie d’Arras (OHA)

1. Acceptation des conditions

En accédant à ou en utilisant une partie quelconque du site web de l’Orchestre d’Harmonie d’Arras (OHA), vous acceptez d’être lié par les présentes conditions générales. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site web.

2. Utilisation du site web

Vous pouvez utiliser le site web de l’OHA uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Vous acceptez de ne pas utiliser le site web d’une manière qui viole les lois ou réglementations applicables.

3. Propriété intellectuelle

Tout le contenu du site web de l’OHA, y compris les textes, les images, les graphiques et les logos, est la propriété de l’OHA ou de ses concédants de licence. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer ou modifier tout contenu sans le consentement écrit préalable de l’OHA.

4. Limitation de responsabilité

L’OHA n’est pas responsable des dommages découlant de votre utilisation du site web, y compris, mais sans s’y limiter, les dommages directs, indirects, accessoires, consécutifs ou punitifs.

5. Droit applicable

Les présentes conditions générales sont régies et interprétées conformément aux lois françaises.

6. Modifications des conditions

L’OHA se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment. Toute modification entrera en vigueur dès sa publication sur le site web.

7. Contactez-nous

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant les présentes conditions générales, veuillez nous contacter à l’adresse info@oha.org.